Marque enregistrée - Marque en vigueur

JAEGER
CAP TRAITEUR, SAS

Numéro de dépôt :
4352586
Date de dépôt :
06/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2027
JAEGER de CAP TRAITEUR

Présentation de la marque JAEGER

Déposée par voie électronique le 6 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JAEGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP TRAITEUR domicilié(e) 6 Rue Robert Moinon - 95190 - Goussainville - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 426 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Delphine Biquet domicilié(e) 6 rue Robert moinon - 95190 - Goussainville - France.

La marque JAEGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAEGER arrivera à expiration en date du 6 avril 2027.

CAP TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : JAEGER RESTAURATION , CAP TRAITEUR LE JARDIN DES SAVEURS , COROL , NUTRICUP , PICADA , NUTRISIS


CAP TRAITEUR, SAS - 6 Rue Robert Moinon - 95190 - Goussainville - France - SIREN 478426604


Mme. Delphine Biquet - 6 rue Robert moinon - 95190 - Goussainville - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Colorants pour aliments ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.